Une histoire de code

S’il est un mot qui nous est familier, c’est bien le mot «code» qui dans nombre d’activités nous est d’un usage courant.

C’est un mot qui a plusieurs sens. On peut faire une distinction simple entre les codes qui expriment quelque chose, un ensemble de lois, de règlements, et les codes qui donnent accès à quelque chose, codes technologiques: code-barres, code postal, code bancaire, etc.

Code civil

En 1857, une Commission avait été créée avec pour mandat de codifier les lois du Bas-Canada relatives aux affaires civiles.

Ce mandat demandait notamment aux membres de la Commission de rédiger un «Code de procédure civile du Bas-Canada» qui comprendrait les «dispositions des lois du Bas-Canada qui se rapportent à la procédure en matières et causes civiles, et qui ont un caractère général et permanent.»

On le voit, il s’agissait donc d’un processus de codification classique, d’usage courant, pour lequel il n’était pas nécessaire de donner des explications. Les références européennes s’imposaient d’elles-mêmes comme une tradition bien établie.

Hammurabi

Il devient intéressant de savoir à quand remonte cette tradition de regroupement de règlements ou de lois qui régissent les activités d’une société ou d’un domaine particulier de celle-ci appelé code.

Et le hasard de fouilles a fait connaître un document intitulé depuis le Code de Hammurabi.

C’est «à ce jour le plus complet des codes de lois connus de la Mésopotamie antique» et c’est ce qui en fait tout l’intérêt.

On a retrouvé d’autres codes juridiques mésopotamiens rattachés au nom du souverain d’une cité royale et datant bien avant notre ère, comme ceux d’Urukagina (-2350), d’Ur-Nammu (-2100) ou d’Eshnunna (-1800), mais ils sont fragmentaires.

Roi juste

C’est un archéologue français qui a découvert en 1901-1902, à Susse, ancienne capitale de l’Empire perse (-550-612), une stèle, une pierre polie et dressée de 2,25 m de haut, portant une inscription gravée en écriture cunéiforme et en akkadien.

À l’imitation du roi de Lagash, ville de Sumer, Urukagina, Hammurabi, comme d’autres imitateurs, veut présenter l’image du roi juste. L’inscription a sans doute un double effet, glorifier le roi et présenter ses réalisations sociales.

Hammurabi né vers 1810 av. n. ère à Babylone et mort vers -1750 est le sixième roi de Babylone.«Son règne est l’un des plus longs de l’antiquité du Proche-Orient et l’un des plus prestigieux par l’ampleur de son œuvre politique et législative.»

Sous son règne, Babylone était devenue la capitale d’un immense empire.

Corpus juridique

Le code s’ouvre par un prologue à la gloire du souverain, puis suivent 282 lois ou prescriptions royales, formant le corps du code qui se termine par un épilogue. Prologue et épilogue caractérisent les inscriptions commémoratives royales mésopotamiennes qui célèbrent le sens de la justice et de l’équité des monarques lors de leur exercice du pouvoir.

Les lois qui constituent donc l’essentiel de l’inscription sont organisées par thèmes: statut de la femme, vol, travail, commerce, mariage, divorce, adultère, atteintes physiques à la personne, taux des salaires, achat d’esclaves…, les règles courantes de la vie des familles et de la vie en société.

La stèle, qui se trouve au musée du Louvre, montre à son sommet Hammurabi recevant du dieu Soleil les lois gravées sur celle-ci.

Droits des femmes

L’antiquité de ce texte lui fait-il perdre tout intérêt? Il n’en est rien.

«Il y a trois mille ans, c’était une antiquité fort convoitée. Assez pour qu’au XII^e siècle avant notre ère, après avoir razzié la Mésopotamie, un roi iranien ramène, dans sa ville de Suse, les 4 tonnes de cette stèle de basalte», explique Stéphane Foucart dans Le Monde du 5 août 2007.

Et d’ajouter, en donnant un exemple toujours d’actualité concernant les droits des femmes: «’Moderne’, le Code l’est encore à plus d’un titre. À la manière des législations actuelles, il se mêle de tout, ou presque. De droit commercial, de droit de la famille, de droit pénal… Il entend fixer les salaires et régler les conflits de succession. Parfois, il fait preuve d’une aménité surprenante à l’égard des femmes. Ainsi, énumère le Code, si un homme veut se séparer d’une femme qui lui avait procuré des enfants, alors à cette femme, on restituera sa dot et on remettra la moitié du terrain, du verger et des biens meubles. Lorsqu’elle aura élevé ses enfants (…), on lui remettra une part comme celle d’un héritier et l’homme de son cœur pourra la prendre en mariage.»

Actualité

Son actualité est illustrée par les Éditions d’art Somogy qui ont publié Le Code Hammurabi. «Cet ouvrage, nous dit l’éditeur, cherche à expliquer la signification du monument, prenant en compte le texte et l’image, mais aussi l’aspect formel de la stèle et son histoire, en un essai de monographie historique.»

Ce petit livre de quelques pages permet de tout connaître, ou presque, sur ce célèbre document, de s’étonner de ce que l’on y trouve, et de découvrir une histoire intéressante illustrée de nombreuses représentations. On ne saurait mieux trouver pour comprendre les bases lointaines des nombreux codes qui nous environnent.