Maître Frédéric Duguay

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Dans la région de Toronto, il y a un grand nombre de juristes d’expression française. Cette semaine, je vous présente Maître Frédéric Duguay.

Me Frédéric Duguay est associé chez Hansell LLP, une étude juridique qui conseille des entreprises publiques et privées, des investisseurs institutionnels et les gouvernements en matière de gouvernance d’entreprise et de réglementation des valeurs mobilières, ainsi que sur des questions d’ordre général en matière de politique publique.

Me Duguay concentre sa pratique sur le droit des valeurs mobilières et des sociétés. Il s’occupe de nombreux mandats en matière de gouvernance d’entreprise, réglementation des sociétés et responsabilité des administrateurs. Il est fréquemment appelé à examiner les politiques et pratiques en matière de gouvernance de sociétés canadiennes inscrites à la cote de bourses au Canada et aux États-Unis, ainsi que de sociétés de la Couronne et d’organismes à but non lucratif.

Il conseille régulièrement les conseils d’administration et la direction de sociétés sur la responsabilité des administrateurs et des dirigeants, les délibérations de comités indépendants, ainsi que la mise à exécution de la réglementation sur les valeurs mobilières.

Avant de se joindre au cabinet Hansell LLP, Me Duguay a été conseiller juridique expert au sein de la Direction du financement des sociétés de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario. La Direction du financement des sociétés est responsable de l’administration de la réglementation des sociétés ouvertes et veille au respect des lois sur les valeurs mobilières lors des offres publiques d’achat, des fusions et des acquisitions.

Ses responsabilités étaient de surveiller les offres publiques de valeurs mobilières en étudiant les prospectus, et l’information que divulguent en permanence les émetteurs assujettis en analysant leurs documents d’information continue.

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Il a également participé, à titre de membre de divers comités des Autorités canadiennes en valeurs mobilières et l’Organisation internationale des commissions de valeurs mobilières, à des travaux comme l’examen de l’infrastructure du vote par procuration ainsi que des politiques applicables à la divulgation de la rémunération des membres de la haute direction et à la réglementation des agences de notation de crédit.

Il siège à plusieurs comités consultatifs industriels et conseils d’administration d’organismes communautaires, y compris à titre de président de la Coopérative radiophonique de Toronto (qui gère CHOQ-FM 105,1 et le portail www.GrandToronto.ca).

Il est également auteur d’articles publiés dans le Canadian Securities Law Reporter et l’infolettre du comité de gouvernance de l’American Bar Association.

Natif d’Ottawa, Me Duguay a obtenu son baccalauréat en common law de l’Université d’Ottawa et a complété son stage chez Gowling, Lafleur Henderson s.r.l. Il a été admis au Barreau de l’Ontario en 2006.

Maître Frédéric Duguay peut être rejoint au cabinet Hansell LLP, 161 rue Bay, bureau 2800, Toronto M5J 2S1; téléphone 416-649-8492; courriel

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