La Cour suprême se penche sur le plagiat artistique

à 18h02 HNE, le 13 février 2013.

OTTAWA – La Cour suprême du Canada a pris en délibéré, mercredi, la cause du créateur Claude Robinson, qui a fait valoir ses droits sur sa série pour enfants «Les Aventures de Robinson Curiosité» et a réclamé plus d’argent à ceux qu’il accuse de plagiat.

Depuis une quinzaine d’années, l’auteur et illustrateur québécois se bat devant les tribunaux.

Présent à la Cour suprême mercredi pour l’audition de sa cause, M. Robinson semblait nerveux en écoutant les avocats de ceux qu’il poursuit, dont Cinar, jouant avec ses lunettes et ses manches.

Il n’a pas voulu parler aux journalistes, se contentant de dire qu’il n’en pouvait plus.

Car il risque de tout perdre, a dit son avocat, Guy Régimbald, qui s’est toutefois montré confiant quant à l’issue des procédures.

Il a cependant prévenu que si M. Robinson n’a pas gain de cause sur ses prétentions de plagiat, il s’agira aussi d’une très mauvaise nouvelle pour les créateurs et leurs droits d’auteur.

«Si, avec le montant de preuves que M. Robinson a pu mettre en jeu ici pour prouver qu’il y avait contrefaçon, si ce n’est pas suffisant, le message va être assez clair qu’il va devoir y avoir une preuve assez substantielle», a déclaré Me Régimbald, indiquant que ces poursuites seront alors beaucoup plus difficiles.

Claude Robinson accuse les maisons de production Cinar, France Animation, Ravensburger Film et RTV ainsi que leurs dirigeants d’avoir volé son idée pour mettre en ondes la série télévisée «Robinson Sucroë».

Le jugement de la Cour suprême mettra fin à des procédures judiciaires qui durent depuis 1996. Selon M. Robinson, elles lui ont coûté environ 2,5 millions $.

En 2009, après 83 jours de procès, le juge Claude Auclair, de la Cour supérieure, arrivait à la conclusion que les entreprises avaient copié l’oeuvre de M. Robinson. Il les avait condamnées à lui verser la somme de 5,2 millions $ en dommages.

Le juge n’avait pas été tendre envers les maisons de production.

«La conduite des défendeurs est outrageante, préméditée, délibérée. Même au cours du procès, ils ont persisté à dissimuler leurs actes répréhensibles», écrivait le magistrat. «CINAR a eu une conduite immorale et souvent illégale dans ses affaires», ajoutait-il.

Il les avait même qualifiés de «bandits à cravate ou à jupon» et avait spécifié que l’octroi des dommages punitifs était fait afin «de les décourager de répéter leur stratagème et sanctionner leur conduite scandaleuse, infâme et immorale».

En 2011, la Cour d’appel du Québec avait confirmé que les maisons de production avaient bel et bien plagié l’oeuvre de Claude Robinson, mais avait réduit le montant des dommages à 2,7 millions $.

La Cour d’appel avait notamment fait passer de 1 million $ à 250 000 $ le montant des dommages exemplaires accordés initialement. Elle avait aussi sabré dans les dommages pour le stress et les troubles psychologiques subis par M. Robinson.

Insatisfait, l’auteur s’est tourné vers la Cour suprême car il conteste la réduction des dommages.

En prenant sa décision d’aller devant le plus haut tribunal du pays, il avait déclaré que le montant réduit que lui accorde la Cour d’appel suffisait tout juste à payer les honoraires de ses avocats, et qu’il serait ruiné si ce jugement était maintenu.

Les maisons de production en appellent aussi car elles contestent le verdict de la Cour supérieure qui les a reconnues coupables d’avoir violé les droits d’auteur de M. Robinson.

En matinée mercredi, les avocats de France Animation, de Ravensburger et de Christophe Izard se sont évertués à démontrer à quel point les deux oeuvres ne se ressemblent pas. Ils ont notamment fait valoir que «Robinson Curiosité» avait un objectif d’apprentissage alors que «Robinson Sucroë» était simplement une émission de divertissement.

Tout est différent entre les deux oeuvres, a plaidé Pierre Lefebvre, l’un des avocats. Et tout n’est pas protégé par la loi sur le droit d’auteur, a-t-il précisé. Il se dit confiant des arguments offerts à la Cour, même si ses clients ont été déboutés deux fois.

Quant aux avocats de Cinar, ils font valoir aussi que le juge n’aurait pas dû condamner toutes les maisons de production «solidairement» — c’est-à-dire que chacune d’entre elles est responsable de payer la totalité des dommages octroyés si les autres ne paient pas, ou font faillite. Me William Brock, qui représente Cinar, a expliqué que ce point est particulièrement important pour sa cliente: puisqu’elle est la seule entreprise canadienne dans ce litige, il sera plus facile pour M. Robinson de tout réclamer à Cinar plutôt que de courir avec sa facture derrière des maisons de production en Europe.

Claude Robinson dit avoir commencé en 1982 à dessiner les croquis de son projet de série «Robinson Curiosité», un personnage créé à son image.

«’Robinson Curiosité’, c’est Claude Robinson», a expliqué son avocat Guy Régimbald à la Cour suprême. Et tous les personnages sont basés sur des membres de sa famille. Sept des huit personnages ont été repris dans la copie «Sucroë», plaide-t-il.

En octobre 1985, le Bureau du droit d’auteur a délivré un certificat d’enregistrement de «Robinson Curiosité» indiquant que M. Robinson est l’auteur de l’oeuvre.

Parmi les démarches effectuées pour mettre sa création en marché, M. Robinson a notamment conclu un contrat avec Cinar. Mais les efforts n’ont pas abouti et le projet a été mis en veilleuse en 1990.

Il a ensuite intenté une poursuite pour plagiat, après avoir vu par hasard l’émission jeunesse «Robinson Sucroë».

La Cour suprême met en moyenne un an à 18 mois pour rendre ses arrêts.