Deux nouveaux juges francos

Marc D'Amours, Chantal Brochu
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Publié 08/05/2017 par l-express.ca

Deux nouveaux juges francophones viennent d’être nommés à la Cour de justice de l’Ontario: Marc D’Amours à L’Orignal, dans l’Est ontarien, et Chantal Marguerite Brochu à Thunder Bay, dans le Nord.

Marc D’Amours a été assermenté le 1er mai. Chantal Marguerite Brochu entrera en fonction le 17 mai.

L’Association des juristes d’expression française de l’Ontario (AJEFO) se réjouit de ces nominations, qui «constituent une étape essentielle afin d’assurer l’accès équitable à la justice dans les deux langues officielles».

L’AJEFO rapporte que le juge D’Amours «participe activement à la vie communautaire depuis de nombreuses années, soutenant des œuvres de bienfaisance, des équipes sportives et des organismes locaux».

En 2014, il est devenu membre fondateur de Sasha’s Park, un organisme à but non lucratif dont la mission est de construire un parc municipal entièrement accessible aux handicapés à L’Orignal.

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Il a été admis au Barreau du Nouveau-Brunswick en 1990 et au Barreau de l’Ontario en 1992. De 2006 à 2016, il a été vice-président du Tribunal d’appel en matière de permis et, depuis 2009, il était membre de la Commission d’appel et de révision des professions de la santé et de la Commission d’appel et de révision des services de santé. En 2014, le juge D’Amours a été nommé arbitre au Tribunal du Barreau.

La juge Brochu est elle aussi active dans sa communauté. Admise au Barreau en 2001, elle était associée du cabinet Buset and Partners LLP depuis 16 ans, spécialisée dans les litiges civils représentant la défense dans des affaires de droit des assurances.

Elle a rempli les fonctions de représentante de la Couronne pour le ministère des Transports, la ville de Fort Frances et les villes de Dryden et Kenora.

Les deux nouveaux juges sont membres de l’AJEFO depuis longtemps.

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