Un procès dans la pandémie: «Je vais demander au shérif de nettoyer la Bible»

Un procès pas comme les autres a eu lieu mardi à Moncton, Nouveau-Brunswick. De vrais avocats ont croisé le fer devant un vrai juge de la Cour du Banc de la Reine. Mais les faits allégués et les témoins étaient on ne peut plus fictifs.

On pourrait entendre tomber une aiguille dans le palais de justice de Moncton, mardi en début d’après-midi. Dans le hall d’entrée, les deux shérifs ont l’air de trouver le temps long.

Dans la salle 15, au quatrième étage, ça bouge pas mal plus. Les avocats André G. Richard et Philippe J. Eddie, deux grosses pointures de la région, s’apprêtent à poser des questions à un témoin.

Devant eux, assise dans la première rangée de bancs de la salle d’audience, se trouve la juge en chef de la Cour du Banc de la Reine. Assise sur un «X» de ruban adhésif, le menton dans la paume de sa main, elle suit l’action de près.

Covid City

Gus Driver — un chauffeur d’autobus de Covid Transpo impliqué dans un accident de la route en août 2017 à Covid City — se lève et se dirige vers le box des témoins.

Le juge Robert Dysart s’adresse à lui et l’avise que le box vient d’être désinfecté.

«Voulez-vous prêter serment sur un livre saint ou sur l’honneur, Monsieur Driver», lui demande-t-il.

Le témoin choisit de le faire en mettant sa main sur une bible. «Je vais demander au shérif de nettoyer la bible», répond immédiatement le magistrat.

Le shérif — la bouche couverte d’un masque bleu et le visage protégé par une visière transparente — s’exécute. Avec une lingette humide, il désinfecte un exemplaire du livre religieux avant de le remettre au témoin.

Gus Driver est en fait un personnage joué par le jeune avocat acadien Alexis Couture. Son nom, fictif, est un jeu de mots qui fait penser à «bus driver» (conducteur d’autobus). L’accident en question n’a jamais eu lieu. Covid City n’existe pas.

Une répétition générale

Si toutes ces personnes étaient là, ce n’était pas pour chasser l’ennui, mais bien pour donner un coup de main au ministère de la Justice du Nouveau-Brunswick.

C’est que depuis quelques semaines, pandémie oblige, les tribunaux de la province tournent au ralenti. Seules les audiences les plus urgentes ont lieu. Lorsque cela est possible, les comparutions se font par vidéoconférence.

Pour éviter des retards trop importants, le ministère prépare présentement la reprise complète des activités dans les tribunaux. Cette remise en marche du système devrait débuter à compter du 1er juin prochain.

C’est dans ce contexte qu’ont été organisées deux simulations de procès, la semaine dernière à Moncton, afin de voir comment il est possible de pratiquer la distanciation physique dans les tribunaux.

Pour anticiper les problèmes

«Le but de l’exercice était de faire des pratiques. Ça nous a permis d’être confrontés à certains problèmes que l’on anticipe lors de la reprise», explique le directeur de l’innovation et des services de soutien du ministère de la Justice, Don Higgins.

En entrevue avec le quotidien Acadie Nouvelle, il dit qu’une partie des préparatifs en vue de la reprise a pu être faite sur papier, à l’aide de plans des salles d’audience et des palais de justice.

L’équipe du ministère a par exemple pu décider où placer les «X» de ruban sur les places qui peuvent être occupées. Elle a aussi pu fixer le nombre maximal de personnes pouvant entrer dans chaque salle d’audience. Mais une simulation s’imposait quand même afin de mettre ces mesures à l’épreuve.

«En organisant une simulation en personne, on a pu voir comment les témoins se comportent, où ils passent pour se rendre à la barre et comment ils réussissent à maintenir la distanciation physique», dit Don Higgins.

Visages couverts?

Lors des procès, il a notamment pu voir qu’il n’est pas toujours facile pour les avocats de s’approcher des témoins sans entrer dans la bulle de leurs confrères. Il a aussi compris que le port de masque peut représenter des défis.

Si un témoin ou un accusé insiste pour se couvrir le visage en raison de la CoViD-19, cela va empêcher le juge, les avocats et les jurés de voir les expressions faciales de la personne qui parle.

«On va évaluer la possibilité d’utiliser d’autres méthodes, comme des visières transparentes ou d’autres mesures de distanciation. Mais c’est vraiment un projet en cours d’élaboration», affirme Don Higgins.

Plusieurs autres mesures sont sur la table, telles que la mise en œuvre d’horaires décalés (pour éviter que trop d’accusés se pointent en même temps en cour – et la réorganisation des espaces partagés tels que les corridors et les halls d’entrée des palais de justice.

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