Évitez les trappes fiscales lors du transfert de votre chalet aux enfants

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Quand les enfants héritent d’une résidence secondaire, ça peut être compliqué si c’est mal planifié, jusqu’au point de créer des conflits familiaux sérieux. Le gain en capital généré peut dilapider les liquidités d’une succession ou la vente du chalet est requise.

Comment procéder pour éviter ce genre de drame!

Tout transfert à un individu autre que le conjoint génère un gain de capital. J’ai déjà vu des parents transférer pour 1$ leur chalet aux enfants. Quelle erreur! Tout d’abord, ils vont quand même être taxés sur le gain en capital à la juste valeur marchande.

De plus, lorsque les enfants vont vendre le chalet et ce n’est pas leur résidence principale, le coût sera de 1$, donc le gain en capital sera de la juste valeur marchande moins 1$. Nous avons ici double taxation.

De plus, si les parents doivent des impôts ou des dettes à certains créanciers, les enfants peuvent se retrouver avec une facture équivalente à la valeur marchande de la propriété.

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Alors, comment procéder pour un transfert efficace? Vous vendez le chalet à la juste valeur marchande et devenez les prêteurs hypothécaires avec des conditions avantageuses comme aucun paiement pendant un certain nombre d’années.

Vous révisez votre testament pour ajouter une clause qui efface la dette lors de votre décès. Un autre avantage de cette procédure est que vous pouvez différer le paiement du gain en capital sur une période de 5 années.

Avant de procéder à ce genre de transactions, consulter un comptable car il pourrait y avoir d’autres facteurs à considérer.

Renseignements

Monique Telmosse est conseillère en placements, Valeurs mobilières DWM inc.,une société de Patrimoine Dundee. Cet article ne constitue pas une publication officielle de Valeurs mobilières DWM inc. Les opinions et les recommandations exposées dans cet article sont strictement celles de l’auteure.

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