Maître Bruno Soucy

Dans la région de Toronto, il y a un grand nombre de juristes d’expression française. Cette semaine, je vous présente Maître Bruno Soucy.

Maître Bruno Soucy a étudié à l’Université d’Ottawa et a obtenu concurremment en 1994 un baccalauréat en commerce avec des options en gestion internationale et en gestion des ressources humaines ainsi qu’un second baccalauréat en commerce avec des options en Management et politiques publics et en systèmes d’information de gestion. Il a poursuivi ses études à l’Université d’Ottawa obtenant un baccalauréat en common law ainsi qu’en droit civil (LL.B.-LL.L.).

Lors de ses études en droit, il obtint le prix Tom Wilcox décerné par l’Association d’assurances du barreau canadien pour sa dissertation sur les pratiques discriminatoires de fixation de prime au sein de l’industrie de l’assurance-automobile. Il reçut aussi le prix commémoratif Harry Beahen en droit des assurances. Lors de sa graduation, il reçut le prix Brian Dickson octroyé à l’étudiant du programme conjoint LL.B.-LL.L. qui obtient les meilleurs résultats académiques.

Lors de ses études universitaires, il a eu l’occasion de travailler au sein du Bureau de la secrétaire général du ministère fédéral des Travaux publics et services gouvernementaux. Lors de cet engagement, il a traité des dossiers d’accès à l’information et de protection de renseignements personnels et s’est familiarisé avec le système d’achats fédéral et à l’administration de contrats fédéraux. Il a aussi eu l’occasion de participer aux enquêtes internes et à la préparation de réponses ministérielles aux plaintes déposées auprès du Tribunal canadien d’échange et de commerce relatives aux appels d’offres et à l’octroi de contrats fédéraux.

Il a quitté la fonction publique pour accomplir son stage de formation professionnelle au sein de l’étude Blaney McMurtry LLP. Suite à sa convocation au Barreau du Haut-Canada en 2000, il s’est joint à l’équipe de Blaney McMurtry LLP d’abord à titre d’avocat salarié, puis, depuis 2006 comme associé.

Œuvrant au sein du département de droit des affaires, il se spécialise dans le domaine de la propriété intellectuelle et du droit de la technologie. Dans le cadre de sa pratique, il conseille une gamme variée d’entreprises du secteur de la haute technologie sur des questions commerciales diverses. Il négocie et rédige des conventions relatives aux droits de propriété intellectuelle, aux transferts de technologie et au commerce électronique. Il effectue aussi des vérifications des politiques organisationnelles en matière de propriété intellectuelle, secrets industriels et en matière de protection des renseignements personnels. Il documente des transactions relatives à la protection, l’octroi de licences et la cession de droits de propriété intellectuelle.

Maître Soucy offre aussi ses conseils en fonction de la participation aux marchés publics fédéral et provinciaux. Il assiste les entreprises dans l’élaboration de soumissions et les conseille à toutes les étapes du processus de participation aux appels d’offre publics. De même, il assiste les entreprises à contester certaines décisions ministérielles relatives à l’octroi de contrats gouvernementaux.

Détenant aussi une licence en droit civil, il est souvent appelé à prendre part à des transactions ayant une composante québécoise. Il est membre (2008-2009) du Conseil d’administration de la Coopérative radiophonique de Toronto.

Maître Soucy peut être rejoint au cabinet Blaney McMurtry, 2, rue Queen Est, bureau 1500, Toronto M5C 3G5; téléphone: (416) 593-2950; 
courriel: [email protected]