Maître Frédéric Duguay


11 novembre 2008 à 13h56

Dans la région de Toronto, il y a un grand nombre de juristes d’expression française. Cette semaine, je vous présente Maître Frédéric Duguay.

Natif d’Ottawa, Maître Frédéric Duguay a obtenu son baccalauréat en common law de l’Université d’Ottawa. Après avoir complété son stage chez Gowling, Lafleur Henderson s.r.l. et être reçu au Barreau de l’Ontario en 2006, Maître Duguay décide de s’installer dans la Ville-Reine et obtient un poste d’auxiliaire juridique au Bureau du secrétaire de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO). Parmi ses diverses fonctions, Maître Duguay était responsable de la conduite des séances administratives et de fournir des services juridiques au conseil d’administration de la Commission.

Depuis plus d’un an, Maître Duguay agit à titre de conseiller juridique au sein de la Direction du financement des sociétés de la Commission. La Direction du financement des sociétés est responsable de l’administration de la réglementation des sociétés ouvertes et dirige les initiatives stratégiques relatives aux émetteurs. La Direction veille aussi au respect des lois sur les valeurs mobilières lors des offres publiques d’achat, des fusions et des acquisitions.

Maître Duguay surveille les offres publiques de valeurs mobilières en étudiant les prospectus, et l’information que divulguent en permanence les émetteurs assujettis en analysant leurs documents d’information continue. À titre de membre de divers comités des Autorités canadiennes en valeurs mobilières, Maître Duguay participe également à l’élaboration du nouveau cadre réglementaire applicable à la gouvernance des sociétés ouvertes canadiennes ainsi qu’à la reformulation de la règlementation sur la divulgation de la rémunération des membres de la haute direction.

Maître Duguay peut être rejoint à la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario (CVMO) 20, rue Queen Ouest, bureau 1903, Toronto M5H 3S8; 416-593-3677; [email protected]

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